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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EHRHART AMMERSCHWIHR SA
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NOBLESSE OBLIGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOBLESSE OBLIGE
EHRHART AMMERSCHWIHR SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3675198
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2019
NOBLESSE OBLIGE de EHRHART AMMERSCHWIHR SA

Présentation de la marque NOBLESSE OBLIGE

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) EHRHART AMMERSCHWIHR SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOBLESSE OBLIGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EHRHART AMMERSCHWIHR SA domicilié(e) 2 rue du Romarin - 68770 - AMMERSCHWIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 856 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 RUE JACQUES KABLE - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLESSE OBLIGE est expirée depuis le 10 septembre 2019.

EHRHART AMMERSCHWIHR SA a également déposé les autres marques suivantes : Noblesse Oblige HE , JEAN CORNELIUS , LUCIEN EDELSTEIN , TERROITAGE


EHRHART AMMERSCHWIHR SA, Société Anonyme - 2 rue du Romarin - 68770 - AMMERSCHWIHR - France - SIREN 312856982


CABINET NUSS - 10 RUE JACQUES KABLE - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Vins d'appellation d'origine protégée Alsace ou Alsace grand cru, crémant d'appellation d'origine protégée Alsace, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et plus généralement vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières).